Qu’est-ce que le coefficient d’occupation du sol (COS)

Vous entendez souvent parler de calculer un coefficient d’occupation au sol ? Agrandir sa maison implique de prendre en compte plusieurs facteurs tel que le coefficient d’occupation du sol, aussi connu sous le nom COS et récemment remplacé par la loi ALUR. Maisons MTB vous explique en détail ce que c’est, et à quoi il servait.

QU’EST-CE QUE LE COS ?

Le COS ou coefficient d’occupation du sol est un coefficient fourni par l’administration (mairies, DDE) qui permettait de définir la surface constructible de chaque parcelle. Autrement dit, il déterminait la quantité de construction (maximale ou minimale) admise sur une propriété foncière en fonction de sa superficie. Initialement, cette  notion a été créée sous le nom de « coefficient d’utilisation des sols » pour lutter contre une trop grande densité dans les quartiers haussmanniens. Elle a par la suite été remplacée par le COS, et aujourd’hui par la loi pour l’Accès au Logement et d’Urbanisme Rénové, nommée la loi ALUR. Avec la loi ALUR, la surface habitable augmente. Les petits terrains deviennent pratiquement constructibles, et l’ajout des étages supplémentaires sont acceptables.

COMMENT CALCULER LE COEFFICIENT D’OCCUPATION AU SOL ?

Pour calculer un COS, il fallait prendre en compte la surface totale des planchers – épaisseurs des murs non comprises – autorisée en fonction de la surface du terrain. Le COS était déterminé par le maire de la commune. Par exemple, si votre terrain était de 600m² avec un COS de 50%, la construction était limitée à 300 m².